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Premier Ministre


Les publications (165)

  1. Résultats par canton élections législatives 2007 - Tour 2

    Résultats par canton élections législatives 2007 - Tour 2

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  2. Résultats par commune élections législatives 2002 - Tour 2

    Résultats par commune élections législatives 2002 - Tour 2

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  3. Territoires en mouvement n°5

    Lettre d'information de la DATAR parue en été 2011

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  4. Perception par l'opinion du phénomène sectaire, étape n° 2

    Le besoin de connaissance par les pouvoirs publics de la perception de la menace sectaire par l’opinion a conduit le Service d’information du Gouvernement à commander un sondage à IPSOS. Celui-ci a é...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  5. Faits constatés par département en 2008

    ensemble des faits constatés par les forces de l'ordre en 2008 par département

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  6. Plan de Relance 2009 - Détails des mesures et emplois créés

    Détail des mesures prises dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009 et estimation du nombre d'emplois créés.

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  7. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois de février 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  8. Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires par région

    Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009. Sont distingués les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition par ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  9. RA 2007

    Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2007. La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’att...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  10. Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République

    Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République: possibilité de recherche par régime politique, chef de l'Etat, chef de Gouvernement, période, fonction, date de nomination et da...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  11. Territoires en mouvement n°3

    Lettre d'information de la DATAR parue à l'hiver 2011

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  12. RA 2008

    Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2008. La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’att...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  13. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois d'août 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  14. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois de septembre 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  15. Faits de délinquance constatés par département de 2002 à 2010

    ensemble des faits constatés par les forces de l'ordre de 2002 à 2010 par département

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  16. Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires

    Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009. Sont distingués les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition mens...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  17. Faits constatés par département en 2007

    ensemble des faits constatés par les forces de l'ordre en 2007 par département

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  18. RA 2010

    Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2010. La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’att...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  19. Plan d'action 2010-2012

    35 actions mettant en oeuvre les 10 priorités de la DATAR 2010-2012

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  20. Territoires en mouvement n°4

    Lettre d'information de la DATAR parue au printemps 2011

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  21. Activité de la Miviludes en 2010 : affectation des courriers par pôles spécialisés

    Réparation des demandes des usagers de la Miviludes par pôles : santé, sécurité, communication, diplomatie, éducation, jeunes, économie-emploi-budget.

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  22. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois d'avril 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  23. Activité de la Miviludes : nombre d'appels reçus en 2010

    Statistiques des appels téléphoniques reçus durant l'année 2010 à la Miviludes.

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  24. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois de juin 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  25. Perception par l'opinion du phénomène sectaire, étape n° 1

    Le besoin de connaissance par les pouvoirs publics de la perception de la menace sectaire par l’opinion a conduit le Service d’information du Gouvernement à commander un sondage à IPSOS. Celui-ci a é...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  26. Perception par l'opinion du phénomène sectaire, étape n° 3

    Le besoin de connaissance par les pouvoirs publics de la perception de la menace sectaire par l’opinion a conduit le Service d’information du Gouvernement à commander un sondage à IPSOS. Celui-ci a é...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  27. Territoires en mouvement n°1

    Lettre d'information de la DATAR parue au printemps 2010

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  28. Faits constatés par département en 2005

    ensemble des faits constatés par département en 2006

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  29. Plan de Relance 2009 - Quartiers ANRU bénéficiaires

    Liste des quartiers ANRU bénéficiant du plan de relance de l'économie 2009. La liste des quartiers est présentée par région, département et ville.

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  30. Faits constatés par département en 2009

    ensemble des faits constatés par les forces de l'ordre pour l'année 2009 par département

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  31. Faits constates par departement en 2002

    ensemble des faits constatés par les forces de l'ordre par département pour l'année 2002

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  32. Chiffres clés des drogues en France en 2010

    Document en 2 parties, une première partie consacrée au rappel des données de cadrage concernant le nombre de consommateurs des différentes substances psychoactives. Les chiffres clés pour chaque subs...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  33. Activité de la Miviludes : nombre et types de courriers reçus en 2010

    Papier, courriel ou fax, telle est la répartition statistique des demandes reçues à la Miviludes en 2010.

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  34. Organigramme du SGAE

    Organigramme du SGAE

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  35. Composition des gouvernements provisoires suivant la Libération et des gouvernements de la 4ème République (1944-1959)

    Tableaux présentant la composition des gouvernements provisoires suivant la Libération et des gouvernements de la quatrième République. Liste des présidents du Conseil, des ministres et des secrétaire...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  36. RA 2004

    Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2004. La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’att...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  37. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois de juillet 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  38. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois de mai 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  39. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois de mars 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  40. Composition des gouvernements de la Vème République (1959 - 2011)

    Tableaux présentant la composition des gouvernements de la cinquième République. Liste des Premiers ministres, des ministres et des secrétaires d'Etat. Dates de nomination et de fin de fonction.

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  41. Rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi des investissements d'avenir annexé au projet de loi de finances 2012

    Il s'agit du Rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi des investissements d'avenir annexé au projet de loi de finances 2012 tel que prévu à l'article 8 de la loi de finances rectificative du 9 ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  42. Faits constatés par département en 2006

    ensemble des faits constatés par les forces de l'ordre en 2006 par département

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  43. Territoires en mouvement n°2

    Lettre d'information de la DATAR parue à l'automne 2010

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  44. Faits constatés par département en 2004

    ensemble des faits constatés par les forces de l'ordre en 2004 par département

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  45. Chiffres clés des drogues en France en 2007

    Document en 2 parties, une première partie consacrée au rappel des données de cadrage concernant le nombre de consommateurs des différentes substances psychoactives. Les chiffres clés pour chaque subs...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  46. Plan de Relance 2009 - Liste des projets d'infrastructure et d'équipement civil

    Détail des projets d'infrastructure et d'équipement civil mis en oeuvre dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009. Le total des autorisations d'engagement et crédits de paiement sont présent...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  47. Service-public.fr - Annuaire de l’administration

    Attention : le format de ce jeu de données évoluera début 2012. Il n'est pas mis à jour automatiquement. La prochaine mise à jour sera disponible début 2012 ainsi que l'automatisation de la livraison ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  48. Datar mode d'emploi

    organisation et vie de la DATAR: ses différentes équipes, les organes consultatifs qui lui sont rattachés, les outils dont elle dispose pour mettre en oeuvre la politique d'aménagement du territoire, ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  49. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois d'octobre 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
  50. Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Statistiques pour le mois de janvier 2011

    Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes : - nombre de dossiers enregistrés ; - nombre de dossiers traités ; ...

    Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011