Département de Loire-Atlantique
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Site internet
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Conseil général de Loire-Atlantique
BP 94109
44041 Nantes
France
Les publications (142)
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Accidents sur les routes départementales de Loire-Atlantique
Nombre d'accidents sur les routes départementales par commune et intercommun...
Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 31 juil. 2012 -
Adoptions en Loire-Atlantique
Période de couverture : 2010Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 5 inclus ne sont pas diffusées. Elles correspondent à NC.Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 31 juil. 2012
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Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) par commune et intercommunalité depuis 2008.L'objectif de l'Aide Individuelle au Permis de Conduire (AIPC)... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 31 juil. 2012
- Aide financière solidarité en Loire-Atlantique
Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide financière solidarité par commune et intercommunalité depuis 2010.Les aides financières solidarité sont des aides facultatives pour répondr... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 31 juil. 2012- Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique
Nombre de ménages qui bénéficient de l'Aide Individuelle à l'Insertion (AII) depuis 2005.L'objectif de cette aide est d'apporter un soutien financier à des personnes afin de favoriser ... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 31 juil. 2012- Aide individuelle à la formation en Loire-Atlantique
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide individuelle à la formation par commune et intercommunalité depuis 2008.L'Aide Individuelle à la Formation (AIF) permet de suivre une formati... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 31 juil. 2012- Aide ménagère pour les personnes âgées en Loire-Atlantique
Nombre de personnes âgées qui bénéficient d'une aide ménagère, par commune et intercommunalité depuis 2002.L’aide ménagère est destinée à toute personne privée de ressources suffisante... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 31 juil. 2012- Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide ménagère par commune et intercommunalité depuis 2002.L’aide ménagère est destinée à toute personne privée de ressources suffi... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-Atlantique
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide pour le retour à l'emploi par commune et intercommunalité depuis 2010.L'Aide Personnalisée pour le Retour à l'Emploi (APRE) est destinée aux ... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique
Nombre de personnes âgées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement en Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) par commune et intercommunalité dep... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
Description : Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement, par commune et intercommunalité depuis 2002.Les frais de séjour des personn... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par commune et intercommunalité. L’aide au permis de conduire vise à favoriser l’autonomie et l’insertion professionnelle des jeunes... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile (AED) en Loire-Atlantique
Description : Nombre de bénéficiaires à l'aide éducative à domicile par commune et intercommunalité depuis 2008.L' Aide Éducative à Domicile a pour finalité le bien être et le développ... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aides éducatives administratives - Soutien éducatif à domicile (SED) en Loire-Atlantique
Description : Nombre de bénéficiaires du soutien éducatif à domicile par commune et intercommunalité depuis 2009.Le soutien éducatif à domicile (SED), qui est une aide éducative à domi... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert (AEMO) en Loire-Atlantique
Description : Nombre d'enfants de l'aide sociale à l'enfance pour lesquels une mesure d'action éducative en milieu ouvert (AEMO) a été prononcée, par commune et intercommunalité depuis 2008. Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial (AEIMF) en Loire-Atlantique
Description : Nombre d'enfants de l'aide sociale à l'enfance pour lesquels une mesure d'action éducative en milieu familial (AEIMF) a été prononcée, par commune et intercommunalité depuis 2009. Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique
Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide financière enfance - famille par commune et intercommunalité.Ces aides financières s’inscrivent dans les champs de la protection de l’enfan... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Allocation compensatrice en Loire-Atlantique
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice depuis 2009.Cette allocation est accordée à toute personne handicapée dont l’état nécessite l’aide effecti... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) à domicile en Loire-Atlantique
Nombre de personnes âgées qui bénéficient de l'Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile par commune, intercommunalité et groupe iso-ressources depuis 2002.L’APA es... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique
Nombre de personnes qui bénéficient de l'APA en établissement hors Loire-Atlantique (selon l'adresse de référence en loire-Atlantique) par commune et intercommunalité depuis 2008.L’APA... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Arrêts du réseau de transport Lila régulières
Points d'arrêts des lignes Lila régulières, le réseau de transport du département de la Loire-Atlantique.Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique
Nombre d'assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s par commune et intercommunalité depuis 2007.Un-e assistant-e maternel-le est une personne agréée par le Département qui accueille à... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique
Nombre d'assistants familiaux agréés selon l'âge par commune et intercommunalité depuis 2006.Un-e assistant-e familial-e est une personne qui accueille un enfant, un adolescent ou enco... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-Atlantique
Nombre de personnes qui bénéficient de l'Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement dans une structure de Loire-Atlantique (selon l'adresse de la structure) depuis 2005. <... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-Atlantique
Nombre de bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active par commune depuis 2010.Le Revenu de Solidarité Active (RSA) est une allocation mise en place depuis le 1er juin 2009 pour ... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Blessés ou tués sur les routes départementales de Loire-Atlantique
Nombre de personnes blessées ou tuées au cours d'un accident sur les routes départementales (nombre de tués, blessés hospitalisés, blessés non hospitalisés, indemnes) par commune et intercommunal... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, du budget primitif du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) depuis 2012.Les budgets annexes corr... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)
Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des comptes administratifs de l'Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) d... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux
Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des comptes administratifs des locaux commerciaux depuis 2009.Les budgets an... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)
Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs de Loire-Atlantique Matériaux depuis 2011.Les budgets annexes correspondent aux... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic
Description : Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des comptes administratifs du port de Pornic depuis 2009.Les b... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 2 août 2012- Budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance
Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des comptes administratifs de la téléassistance depuis 2009.Les budgets anne... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Budget principal du Département de Loire-Atlantique
Le budget principal du Conseil général est composé du budget primitif et du compte administratif.Le budget primitif fixe les montants maximum de dépenses pouvant être engagés pen... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Cantons de Loire-Atlantique
Périmètre des cantons.Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu le Conseiller général.... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Catalogue des données de Loire-Atlantique Ouverture des Données (LOAD)
Liste des données disponibles sur la plateforme Loire-Atlantique Ouverture des Données (LOAD).
Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Centres d'intervention et sièges des délégations de l'aménagement du Département de Loire-Atlantique
Localisation des services des délégations de l'aménagement (centres d'intervention et sièges des délégations).Les délégations de l'aménagement sont chargées d’assurer la présence terri... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Centres médico-sociaux en Loire-Atlantique
Liste des centres médico-sociaux par commune et par rue (pour les communes de Couëron, La Chapelle-sur-Erdre, Nantes, Orvault, Rezé, Saint-Herblain et Saint-Nazaire).Dans un centre méd... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Charte graphique du réseau de transport Lila
Eléments de la charte graphique du réseau de transport Lila (aires de covoiturage, lila à la demande, lila lignes régulières et lila scolaire) : logos, pictogrammes et nuancier des lignes Lila. Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Communes soumises aux risques sismiques en Loire-Atlantique
Périmètre des communes soumises aux risques sismiques selon un aléa faible ou un aléa modéré. (Informations MEDDTL : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logeme... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Contrat de soutien à l'autonomie des jeunes (CSAJ) en Loire-Atlantique
Nombre de jeunes bénéficiaires d'un contrat de soutien à l'autonomie des jeunes par commune et intercommunalité depuis 2007.Le contrat de soutien à l’autonomie des jeunes (CSAJ) est un... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Contrats aidés en Loire-Atlantique
Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par commune et intercommunalité depuis 2010.Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour ... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Délégations de l'aménagement du Département de Loire-Atlantique
Périmètre d'intervention des délégations de l'aménagement.Les délégations de l'aménagement sont chargées d’assurer la présence territoriale du Département en matière d’infrastructures ... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Délégations de la solidarité du Département de Loire-Atlantique
Périmètre d'intervention des délégations de la solidarité.L'action sociale du Département concerne plus particulièrement la protection maternelle et infantile, l'aide sociale à l'enfan... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Délégations ressources du Département de Loire-Atlantique
Périmètre d'intervention des délégations ressources.Les délégations ressources sont chargées de la gestion de l’ensemble du personnel du Conseil général affecté au territoire. Elles as... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Elèves transportés (au lieu de résidence) en Loire-Atlantique
Nombre d'élèves transportés (en général et par niveau scolaire) par le réseau de transports LILA depuis leur lieu de résidence depuis 2007.Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Elèves transportés (au lieu de scolarisation) en Loire-Atlantique
Nombre d'élèves transportés (en général et par niveau scolaire) par le réseau LILA depuis leur lieu de scolarisation depuis 2007.Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Elus du Conseil général de Loire-Atlantique
Liste des Conseillers généraux de Loire-Atlantique pour la période 2011-2014.Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Enfants vus en consultation de Protection Maternelle et Infantile (PMI) en Loire-Atlantique
Nombre d'enfants vus en consultation de PMI (Protection Maternelle et Infantile).La Protection Maternelle et Infantile est un service public du Département, chargé de la promotion de l... Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Etablissements pour l'aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique
Liste avec adresse des établissements concourant à la protection de l'enfance.Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012- Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique
Nombre de familles ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de l'étranger pour l'année 2010.Données techniques : Période de couverture : 2010 Département de Loire-Atlantique - Licence ODBL - 3 août 2012
- Aide financière solidarité en Loire-Atlantique