Licence Ouverte / Open Licence
La « Licence Ouverte / Open Licence » présente les caractéristiques suivantes :
Une grande liberté de réutilisation des informations :
- Une licence ouverte, libre et gratuite, qui apporte la sécurité juridique nécessaire aux producteurs et aux réutilisateurs des données publiques ;
- Une licence qui promeut la réutilisation la plus large en autorisant la reproduction, la redistribution, l’adaptation et l’exploitation commerciale des données ;
- Une licence qui s’inscrit dans un contexte international en étant compatible avec les standards des licences Open Data développées à l’étranger et notamment celles du gouvernement britannique (Open Government Licence) ainsi que les autres standards internationaux (ODC-BY, CC-BY 2.0).
Une exigence forte de transparence de la donnée et de qualité des sources en rendant obligatoire la mention de la paternité.
Une opportunité de mutualisation pour les autres données publiques en mettant en place un standard réutilisable par les collectivités territoriales qui souhaiteraient se lancer dans l’ouverture des données publiques.
Page descriptive de la licence
Publications (2906)
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Liste des 352285 titres de publications, issus de 2534 bases de données, présentes sur data.gouv.fr
Ce fichier recense les 352285 publications présentes sur http://www.data.gouv.fr avec leur titre, le nom de leur éditeur, l'url et leur format de téléchargement. Lire l'article consacré à l'analyse de...Data gouv - Licence Ouverte / Open Licence - 20 déc. 2011 Gratuit
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Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement général et technologique
données statistiques : les indicateurs de valeur ajoutée des lycées permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée. Ils sont établis à partir des résultats des élèves au baccalauréat et de leur ...Ministère de l'éducation nationale - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel
données statistiques : les indicateurs de valeur ajoutée des lycées permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée. Ils sont établis à partir des résultats des élèves au baccalauréat et de leur ...Ministère de l'éducation nationale - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Rapport de gestion 2010.doc
Rapport de gestion 2010Ministère de la ville - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Liste des Fonds régionaux d'art contemporain
Liste de structures subventionnées par le ministère dans le cadre du programme Création (131) avec coordonnées postalesMinistère de la Culture et de la Communication - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Liste des Marchés Actifs
Liste des marchés publics actifsMairie de Longjumeau - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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PLAN DE LA VILLE
Plan de la ville complet au format DXFMairie de Longjumeau - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Histoire des arts - Notices Textes
Notices documentairesMinistère de la Culture et de la Communication - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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La répartition des prises de commandes françaises par type de matériel
Répartition des commandes par type de matériels en M€ courants et en M€ constants 2009 Série de 2000 à 2009Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Liste des établissements de production de préparations de viandes agréés CE / Meat preparation
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondantMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Données géocodées des thèmes et lieux d'accès au droit
Permanence d'accès au droit du réseau judiciaire de proximité. Thèmes et horairesMinistère de la Justice - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATION DES VEAUX DE BOUCHERIE ELEVES AU PIS semaine 41
Ce sont des veaux abattus avant l’âge de 6 mois, qui sont soit élevés au pis (c’est à dire qui tètent leur mère), soit non élevés au pis (c’est à dire nourris à l’aliment d’allaitement). Les cotations...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATION DES CARCASSES D'AGNEAUX ET BREBIS DE BOUCHERIE semaine 46 2011
Ce sont des ovins de moins de 12 mois et d’un poids compris entre 12 et 22 kg (agneaux de boucherie), et des femelles de réforme (brebis), qui sont vendus à des abattoirs. Les cotations sont observées...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Forêts publiques du Centre
Contours des forêts publiques du Centre relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt. Ces contours ne doivent pas être cons...Office national des forêts - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Tableau no V-2 Population étrangère en situation régulière (pays tiers)
Outre-mer (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’as...Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Agriculture biologique 2008-2010 - surfaces et têtes par département - opérateurs
Surfaces en conversion et bio et nombre de têtes bio par département sur la période 2008-2010 inclus. Les données concernent les opérateurs.Agence Bio - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Statistiques mensuelles des dépenses du régime général - février 2011
Les données décrivent notamment l’évolution des principaux postes de dépenses (en date de remboursement), les résultats détaillés du mois, les résultats cumulés depuis le début de l’année. Elles indiq...Ministère du Travail - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Forêts publiques de Champagne-Ardenne
Contours des forêts publiques de Champagne-Ardenne relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt. Ces contours ne doivent pa...Office national des forêts - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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La démographie des infirmiers à l’horizon 2030 : un exercice de projections aux niveaux national et régional
Des scénarios ont permis de tester des hypothèses d’évolution du quota national et de report des cessations d’activité, afin de mesurer l’impact de la réforme statutaire des infirmiers salariés de l’h...Ministère du Travail - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATIONS REGIONALES DES AGNEAUX DE BOUCHERIE POUR LES ETATS D'ENGRAISSEMENT 3 ET 4 semaine 39
Ce sont des ovins de moins de 12 mois et d’un poids compris entre 12 et 22 kg (agneaux de boucherie), et des femelles de réforme (brebis), qui sont vendus à des abattoirs. Les cotations sont observées...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Taux de fiscalité directe locale et délibérations 2008 Lot et Garonne
Taux de fiscalité directe locale et délibérations par communeMinistère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Total des acquisitions pour les 15 premières nationalités en 2009 (y compris les enfants mineurs ayant acquis la nationalité française par effet collectif)
Intégration (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’...Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Les 10 principales nationalités bénéficiaires de premiers titres de séjour, par motif
Admission au séjour (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du ...Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Observatoire des prix et des marges de la grande distribution - évolution de l'offre Mars 2011
Le Gouvernement a décidé de mobiliser tous les moyens à sa disposition afin de fournir la plus grande transparence sur les évolutions de prix des produits de grande consommation vendus dans la grande ...Ministère de l'économie et des Finances - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Comptes nationaux de la santé 2010 : consommation de soins et de biens médicaux en valeur 2005-2010
Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la "base 2005" de la Comptabilité nationale. Les données correspondent aux données provisoires d...Ministère du Travail - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Liste des abattoirs d'ongulés domestiques agréés CE / Meat of domestic ungulates slaughterhouse
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondantMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom au 1er janvier 2002
Ces données sont produites sur la base des informations transmises par les préfectures à la DGCL et des informations renseignées par les préfectures dans les bases départementales dénommées Accès des ...Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Tableau no 11-8 Régionalisation de l'admission au séjour des demandeurs d'asile
Asile (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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CBPS et RTG
tableau de suivi des codes de bonnes pratiques forestières et des règlements types de gestionMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Tableau no 1-3-2 Nombre de demandes d'asile à la frontière
Immigration irrégulière (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et...Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATION DES CARCASSES D'AGNEAUX ET BREBIS DE BOUCHERIE semaine 43
Ce sont des ovins de moins de 12 mois et d’un poids compris entre 12 et 22 kg (agneaux de boucherie), et des femelles de réforme (brebis), qui sont vendus à des abattoirs. Les cotations sont observées...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Observatoire de la formation des prix et des marges - porc 25 octobre 2011
données constitutives des graphiques sur le porc de l'observatoire de la formation des prix et des margesFrance Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Tableau no 1-3-19 Nombre de procédures engagées au titre de la contribution forfaitaire
Immigration irrégulière (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et...Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATION NATIONALE DES GROS BOVINS VIFS SUR LES MARCHES DE REFERENCE semaine 45
es animaux sont des bœufs, des génisses, des vaches, des taureaux, et de jeunes bovins, vendus sur les foirails de 15 marchés aux bestiaux. Ces marchés ont lieu chaque semaine le même jour, mais ce jo...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Tableau 22 - Mariages mixtes et mariages entre étrangers par nationalité du conjoint
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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VEAUX DESTINES A L'ENGRAISSEMENT semaine 45
Ces petits veaux - dont la mère est le plus souvent de race laitière - sont vendus sur les foirails de 9 marchés aux bestiaux pour être engraissés dans un autre élevage. Les veaux destinés à l’élevage...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATIONS REGIONALES ET NATIONALES DES EQUIDES D'ORIGINE FRANCAISE semaine 43
Ces animaux sont des jeunes équidés (laitons entre 5 et 8 mois, poulains jusqu’à 24 mois) et des chevaux d’âge. Les cotations sont observées à l’entrée de l’abattoir, sur une période de 7 jours allant...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATION DES CARCASSES D'AGNEAUX ET BREBIS DE BOUCHERIE
Ce sont des ovins de moins de 12 mois et d’un poids compris entre 12 et 22 kg (agneaux de boucherie), et des femelles de réforme (brebis), qui sont vendus à des abattoirs. Les cotations sont observées...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATION DES VEAUX DE 8 JOURS A 3 SEMAINES semaine 46 2011
Ces petits veaux - dont la mère est le plus souvent de race laitière - sont vendus sur les foirails de 9 marchés aux bestiaux pour être engraissés dans un autre élevage. Les veaux destinés à l’élevage...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Liste des établissements autorisés à utiliser des laits non conformes pour la fabrication de fromages de plus de 60 jours agréés CE
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondantMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Résultats élections régionales 2004 - 1er et 2nd tours
Résultats des élections régionales de 2004 - Premier tour du 21 mars et second tour du 28 mars.Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATIONS REGIONALES ET NATIONALES DES PORCS CHARCUTIERS semaine 43
Ce sont des mâles castrés et des femelles pesant entre 60 et 120 kg, avec une moyenne de 110 kg lorsqu’ils sont vendus aux abattoirs. Les cotations sont observées à l’entrée de l’abattoir sur une péri...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Statistique mensuelle des personnes écrouées en aménagements de peine. Situation au 1er avril 2011
Aménagements de peine : Cette statistique contient des données sur les personnes écrouées en aménagements de peine en France : - évolution du nombre de personnes bénéficiant d’un aménagement de peine ...Ministère de la Justice - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATION DES VEAUX DE BOUCHERIE ENTREE-ABATTOIR semaine 41
Ce sont des veaux abattus avant l’âge de 6 mois, qui sont soit élevés au pis (c’est à dire qui tètent leur mère), soit non élevés au pis (c’est à dire nourris à l’aliment d’allaitement). Les cotations...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Résultats par commune élections législatives 2007 - Tour 1
Résultats par commune des élections législatives 2007Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Statistique annuelle des établissements de santé exercice 2009
Indicateurs sur l'activité et les ressources en équipements et en personnels des établissements de santé entrant dans le champs de l'enquête annuelle des établissements de santé (SAE)Ministère du Travail - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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COTATION DES CARCASSES D'AGNEAUX ET BREBIS DE BOUCHERIE semaine 39
Ce sont des ovins de moins de 12 mois et d’un poids compris entre 12 et 22 kg (agneaux de boucherie), et des femelles de réforme (brebis), qui sont vendus à des abattoirs. Les cotations sont observées...France Agrimer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Liste des ateliers de découpe de viandes d'animaux de boucherie agréés CE / Meat of domestic ungulates cutting plant
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondantMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Liste des pays d'origine sûrs
Asile (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Viande fraîche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondantMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit