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Territoires en mouvement n°1
Lettre d'information de la DATAR parue au printemps 2010
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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RA 2004
Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2004. La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attra...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Cartographie des ZAC, ZI et ZA
carte au format shape file. Définit les limites des différentes zones d'activité de la Communauté d'Agglomération avec leur nom.
Mairie de Saint Quentin - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) pour une utilisation à grande échelle
Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) du Loir-et-Cher. Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adress...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Périmètres des zones urbaines sensibles (ZUS) pour une utilisation à grande échelle
Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des zones urbaines sensibles (ZUS) du Loir-et-Cher : Bégon - Croix Chevalier (Blois), Les Rottes (Vendôme), Saint-Marc (Romorantin-...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Périmètres de la zone franche urbaine (ZFU) de Blois pour une utilisation à grande échelle
Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, de la zone franche urbaine(ZFU) de Blois. Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcell...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Grappes d’entreprises
Constituées et dirigées principalement par des TPE/PME, les grappes d’entreprises ont un fort ancrage territorial et associent, selon les contextes, des grandes entreprises et des acteurs de la format...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Pôles d’Excellence Rurale
Objectif : soutenir des projets innovants et structurants de développement durable des territoires ruraux. La nouvelle génération de PER a pour ambition d’impulser de nouvelles dynamiques dans les ter...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Conception et analyse d'indicateurs stratégiques de l'innovation dans les territoires
Cette étude, réalisée par la laboratoire CREUSET porte sur le développement d’une grille d’indicateurs axés sur l’innovation devant fournir à la fois le portail Internet de l’observatoire des territoi...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Communes de la loi littoral
La prise de conscience de l'importance économique du littoral et des multiples convoitises dont il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée ...
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Formes de mutualisation des services publics en milieu rural
A la suite d’un appel à projet lancé au second semestre 2001, la DATAR a sélectionné des projets de maisons des services publics pour en subventionner la création. Le rapport d’évaluation ci-joint abo...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Plan local de l'urbanisme - PLU
Nouvelle appellation du plan d'occupation des sols (POS), le plan local d'urbanisme traduit la politique d'aménagement et d'urbanisme de la commune. L'élaboration des PLU relève de la compétence des c...
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Ingénierie du développement territorial : dynamisme et enjeux économiques d'un secteur d'activité
Ce rapport est organisé étudie les évolutions des pratiques et des métiers liés à l’ingénierie du développement territorial. Il présente une description didactique de l’état de l’ingénierie du dévelop...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français
Les établissements d’enseignement supérieur sont considérés comme un levier potentiel de développement économique, social et culturel. Ceci prend d’autant plus d’importance depuis que certains territo...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Quelle articulation entre PRES, RTRA, et Pôles de compétitivité ?
En moins de deux ans, une série d’initiatives rapprochées ont donné naissance successivement aux Pôles de compétitivité, puis aux Pôles de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES), aux réseaux Thé...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Communes de montagne
Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur ...
Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Evaluation nationale du volet ferroviaire et transport en commun en site propre (TCSP) des CPER 2007-2013
Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006. Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des ...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Zone inondable de la Braye au 1/25000 (partie Loir-et-Cher)
La zone inondable de la Braye a été cartographiée à partir de fichiers fournis par le CETE Normandie Centre. Cette couche distingue 4 niveaux d'aléas fonction de la profondeur de submersion et de la v...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Evaluation des systèmes productifs locaux
Une expérimentation d’appui public à l’émergence et au développement des systèmes productifs locaux (SPL) a été décidée en décembre 1997 en Comité interministériel pour l´aménagement et le développeme...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Pays
Un pays est un territoire de projet caractérisé par une "cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu d'action collective qui fédère des communes, des groupements de communes, de...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Localisation des chemins d'attelage inscrits au PDTE
Localisation à moyenne échelle, sous forme de couches de lignes, de l'ensemble des chemins d'attelage du Loir-et-Cher inscrits au PDTE (Plan Départemental du Tourisme Equestre) Chaque couche correspon...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales
Évolution des comportements de consommation, étalement de la géographie résidentielle, volonté des acteurs publics, ou encore stratégies commerciales des distributeurs : nombreux sont les facteurs qui...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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PPRI du Cher au 1/25000
La zone inondable de la Loire a été cartographiée, dans le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la Loire, pour la crue correspondant aux plus hautes eaux connues, soit la crue de 1856...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Zone inondable de la Loire au 1/25000 issue du PPRI
Les zones inondables de la Loire, du Loir et du Cher ont été cartographiées, dans le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la Loire, du Loir, et du Cher pour une crue centennale estimé...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Bassin parisien : l'offre d'enseignement supérieur et de recherche face aux besoins de l'économie et de l'emploi
Cette brochure propose un premier état des réflexions de la DIACT sur la production des connaissances et des compétences et sur leur répartition dans le Bassin parisien, au regard des exigences de la ...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Déploiement des réseaux très haut débit sur l'ensemble du territoire national
Ce rapport présente les différents scénarios de déploiement généralisé du très haut débit ainsi que les investissements nécessaires, et ouvre des pistes de réflexion sur les modalités de financement. ...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Chocs démographiques et technologiques : quels impacts sur le développement des territoires ?
Cette étude, réalisée pour la DIACT par Erdyn consultants, avait un quadruple objectif : Cartographier les opportunités et menaces liées aux évolutions démographiques et technologiques prévisibles à m...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Etat des lieux de huit coopérations dans sept métropoles. Évaluation de l'appel à coopération métropolitaine
Début 2006, la DIACT a missionné l´APERAU (Association pour la promotion de l´enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme) pour réaliser l´état des lieux de coopérations hématiques par...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»
Un grand nombre d´études mettent en évidence, souvent de manière illustrative, les retombées des "clusters" pour les territoires en termes macroéconomiques (attractivité, emplois, etc.). En revanche, ...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Lien pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES), développement régional et politique de sites
Réflexion sur la dimension territoriale de la qualification des sites d’enseignement supérieur et de recherche en termes de spécialités, de compétences et d’acteurs concernés et de gouvernance. Cette ...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)
Le cabinet KATALYSE, à qui la Diact a confié cette étude, a interrogé plus d´une centaine d´entreprises, ainsi que divers acteurs locaux impliqués dans la PAT, et analysé les projets PAT sur la périod...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes de conduite de l´action publique, davantage qu´à en mesurer dès à présent l´impa...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
Gratuit
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Localisation des chemins équestres inscrits au PDTE
Localisation à moyenne échelle, sous forme de couches de lignes, de l'ensemble des chemins équestres inscrits au PDTE du Loir-et-Cher. Chaque couche correspond à un canton du département. Leurs précis...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
Gratuit
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Schéma de cohérence territoriale - SCOT
Les schémas de cohérence territoriale (SCOT) succèdent aux schémas directeurs (SD). Les élus définissent ensemble l'évolution de l'agglomération et les priorités en matière d'habitat, de commerce, de ...
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Parc naturel régional - PNR
Les parcs naturels régionaux (PNR) concourent à la politique de protection de l'environnement, d'aménagement du territoire, de développement économique et social et d'éducation et de formation du publ...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Présence dans la commune d’une Zone urbaine sensible - ZUS
Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction des considérations locale...
Ministère de la ville - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Contrat urbain de cohésion sociale - CUCS
Les contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) succèdent à compter de 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. La circulaire ...
Ministère de la ville - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Rôle des SPL dans la stimulation de l'innovation
Cette recherche s´est appuyée sur des investigations dans cinq SPL : le Pôle des Technologies Médicales de Saint-Etienne ; le SPL Extrusion Plastique de Sainte Sigolène ; le Pôle Glisse de Bayonne ; l...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Périmètre de massif
En France, deux délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent. Les zones dites de montagne d'une part (elles relèvent d'une approche sectorielle dédiée en priorité à l'agri...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Secteurs classés en Appellation viticole AOC (échelle "moyenne")
Les secteurs du département qui bénéficient d'un classement AOC pour les vignobles ont été numérisés sous forme de polygones à une échelle autour du 1/15 000. Numérisation par la DDT41. Cette couche s...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Localisation des activités de services et vulnérabilité des territoires
La suppression des barrières à l’échange ainsi que le développement des nouvelles technologies de l’information et de la communication devraient conduire à une intensification des échanges internation...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Zone de revitalisation rurale - ZRR
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développ...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Pôles de compétitivité
Un pôle de compétitivité rassemble sur un territoire donné, des entreprises, des laboratoires de recherche et des établissements de formation pour développer des synergies et des coopérations. D’autre...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Zone inondable de la Sauldre au 1/25000
La zone inondable de la Sauldre a été cartographiée à partir de l'atlas des zones inondables produites par le bureau d'études INGEROP en 1998. Cette couche distingue 4 niveaux d'aléas fonction de la p...
Conseil général du Loir et Cher - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
Gratuit
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Présence dans la commune d’une Zone franche urbaine - ZFU
Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction des considérations locale...
Ministère de la ville - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Programme local de l'habitat - PLH
Le programme local de l'habitat (PLH) est un document d'orientation et de programmation à moyen terme (5 ans), qui définit une politique de l'habitat à une échelle géographique "pertinente", généralem...
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Localisation des services résidentiels : analyse de la territorialisation de l'économie résidentielle à l'échelle intramétropolitaine
La géographie des services constitue un domaine d’investigation encore peu travaillé, comparativement à la géographie des activités productives, et parmi les services, ceux qui sont destinés aux ménag...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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La capitalisation des programmes pluriregionaux et leurs perspectives dans le cadre de l’avenir de la politique de cohésion post 2013
Etude réalisée par Viaregio pour la Datar dans le cadre du programme européen Europacte : analyse approfondie et comparative des 9 dispositifs interrégionaux d’intervention du Feder en France.
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR)
La carte des AFR concerne en France les principaux dispositifs d'aide publique aux entreprises suivants : la prime d'aménagement du territoire pour les projets industriels et de services, dite PAT « i...
Premier Ministre - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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Périmètre de transports urbains - PTU
Le périmètre de transports urbains (PTU) comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics de personnes. Su...
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer - Licence Ouverte / Open Licence - 9 juil. 2012
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