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Mot clé - budget


Publications (102)

  1. Evolution de la dépense intérieure d’éducation de 1980 à 2009

    Evolution de la dépense intérieure d’éducation en 1980, 1990, 1995, 2000, 2005, 2007, 2008 et 2009 Trois tableaux : Tableau 1  :  Evolution de la dépense intérieure d'éducation par financeur...

    Ministère de l'éducation nationale - Licence Information Publique - 17 oct. 2011 Gratuit
  2. Fonction publique de l’État : périmètres de décomptes des effectifs dans les ministères et emplois en loi de finances de 2008 à 2010

    Effectifs physiques « en fonction dans » et « gérés par » les ministères au 31 décembre 2008 Effectifs physiques « en fonction dans » et « gérés par » les établissements publics administratifs au 31 d...

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Information Publique - 17 nov. 2011 Gratuit
  3. Loi de finances initiale 2011 - comptes d'affectation spéciale de l'Etat

    Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes d'affectation spéciale de l'Etat. Pour cha...

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  4. Loi de finances initiale2011 - comptes de concours financiers

    Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes de concours financiers de l'Etat. Pour cha...

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  5. Loi de finances initiale 2011 - dotations par ministère

    Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Ministère / Programme / Action et titre 2 / hors titre 2 du budget général de l'Etat. Pour c...

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  6. PLF2012 Budget général par Mininstère

    Présentation des crédits (AE CP) du budget général du PLF 2012 par ministère et Titre 2 / hors Titre 2

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  7. nomenclature des titres (comptabilité budgétaire)

    nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  8. PLF 2012 - Recettes fiscales nettes

    recettes nettes du budget de l'Etat présentées au PLF 2012

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  9. PLF2012-Jaune-Données Opérateurs CoFi 2010

    Tableau présentant le compte financier 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  10. Loi de finances intiale 2011 - budget général

    Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre du budget général de l'Etat. Pour chaque niveau de la ...

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  11. Exécution du budget de l'Etat 2010 par ministère

    Exécution de la dépense sur 2010 par Minstère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au RAP 2010)

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  12. nomenclature titres / catégories (comptabilité budgétaire)

    Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  13. Exécution 2010 du budget général en CP

    Données d'exécution des CP du Budget général par Mission / Programme / Action et Titre

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  14. PLF2012 Budget général par mission

    Présentation des crédits (AE CP) du budget général du PLF 2012 par Mission et Titre 2 / hors Titre 2

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  15. Effort financier de l'Etat en faveur des PME

    effort financier de l'Etat en faveur des PME selon la nomenclature budgétaire

    Ministère de l'économie et des Finances - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  16. PLF2012-Jaune-Données Opérateurs-EPST BP 2010

    Tableau présentant le budget primitif 2010 par EPST (établissement à caractère scientifique et technique) de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  17. Loi de finances initiale 2011 - emplois temps plein

    nombre d'ETP suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et catégorie d'emploi du budget général de l'Etat. Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les E...

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  18. LFI 2011 Etat A

    Tableau appelé Etat A de la LFI 2011 présentant les ressources et charges du budget de l'Etat.

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  19. PLF2012 Rattachement fonds de concours 2008 - 2010

    rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère

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  20. LFI 2011 Nomenclature Mission / Programme

    Nomenclature Mission et Programme avec les codes et libellés pour la LFI 2011 triée par code de programme.

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  21. PLF2012-Jaune-Données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale

    Ce tableau recense les créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale au 31 décembre 2010, arrêtées au 30 juin 2011, données extraites du jaune "Bilan des relations fin...

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  22. Exécution 2010 du budget des comptes d'affectation spéciale en AE

    Données d'exécution des AE des comptes d'affectation spéciale par Mission / Programme / Action et Titre

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  23. Loi de finances initiale 2011 - budgets annexes

    Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des 2 budgets annexes de l'Etat. Pour chaque niveau de...

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  24. Exécution 2010 du budget des comptes d'affectation spéciale en CP

    Données d'exécution des CP des comptes d'affectation spéciale par Mission / Programme / Action et Titre

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  25. PLF2012-Jaune-Données Opérateurs BP 2010

    Tableau présentant le budget primitif 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  26. PLF2012 Budget général par Programme

    Présentation des crédits (AE CP) du budget général du PLF 2012 par Programme et Titre 2 / hors Titre 2

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  27. PLF2012-Jaune-Données Associations subventionnées

    listes des associations avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2010

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  28. Exécution 2010 des comptes de concours financiers en CP

    Données d'exécution des CP du Budget général par Mission / Programme / Action et Titre

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  29. Exécution 2010 des comptes de concours financiers en AE

    Données d'exécution des AE des comptes de concours financiers par Mission / Programme / Action et Titre

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  30. Exécution 2010 du budget général en AE

    Données d'exécution des AE du Budget général par Mission / Programme / Action et Titre

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  31. PLF2012-Jaune-Données Opérateurs-EPST CoFi 2010

    Tableau présentant le compte financier 2010 par EPST (établissement public à caractère scientifique et technique) de l'Etat avec le rattachement mission / programme.

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  32. PLF 2012 Nomenclature par destination

    Nomeclature par destination (mission / programme / action) du budget présentée au PLF 2012

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  33. PLF2012 Rattachement fonds de concours 2010

    rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010

    Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  34. Fonctionnement - Investissement Dépenses 2010 - Ville

    Fichier image. Présentation du compte administratif simplifié de la Ville de Saint-Quentin pour l'année 2010 uniquement en dépenses. Présentation de la réalisation de la section de fonctionnement et d...

    Mairie de Saint Quentin - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  35. Assymétrie de l'effort de défense entre l'Union européenne et les Etats-Unis

    Données 2010 exprimées en parité du pouvoir d'achat en France (hors pensions)

    Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  36. Le budget de la défense par armée et service

    Série longue (de 1980 à 2011)

    Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  37. Eta de la dette - Budget Assainissement CASQ -Répartition par prêteur

    Fichier excel reprenant pour la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin (budget assainissement) sur la période du 1/01/2010 au 31/12/2010, les emprunts de la collectivité. Ce fichier présente par ...

    Mairie de Saint Quentin - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  38. Le budget du ministère de la défense au format LolF par destination (missions, programmes) et nature (titres)

    Crédits budgétaires (y compris pensions) Série de 2006 à 2011

    Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  39. Dépenses et recettes des budgets exécutés de l'Etat et de la défense

    Série de 2000 à 2009

    Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  40. Etat de la dette - CASQ Assainissemlent - Répartition par type de taux.

    Fichier excel reprenant pour la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin (Budget annexe Assainissement) sur la période du 1/01/2010 au 31/12/2010, les emprunts de la collectivité. Ce fichier présen...

    Mairie de Saint Quentin - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  41. Etat de la dette de la Comm.D'agglo. Budget EAU. Répartition par prêteur

    Fichier excel reprenant pour la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin (budget annexe eau potable) sur la période du 1/01/2010 au 31/12/2010, les emprunts de la collectivité. Ce fichier présente ...

    Mairie de Saint Quentin - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  42. Le budget de la défense par catégorie de dépenses en LFI

    Série longue (de 1980 à 2011)

    Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  43. Etat de la dette - CASQ EAUX - répartition par nature de dette

    Fichier excel reprenant pour la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin (Budget annexe eau potable) sur la période du 1/01/2010 au 31/12/2010, les emprunts de la collectivité. Ce fichier présente ...

    Mairie de Saint Quentin - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  44. Etat de la dette - CASQ Assainissement - Répartition par nature de dette

    Fichier excel reprenant pour la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin (Budget annexe assainissement) sur la période du 1/01/2010 au 31/12/2010, les emprunts de la collectivité. Ce fichier présen...

    Mairie de Saint Quentin - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  45. L'exécution du budget du ministère de la Défense par destination (missions, programmes) et nature (titres)

    L'exécution du budget du ministère de la Défense au format LolF. Série de 2006 à 2010

    Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  46. Budget de la défense - Dépenses en capital par habitant en norme Otan

    Dépenses en capital par habitant en norme Otan Série de 2001 à 2010

    Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  47. Répartition du budget de la défense par nature de dépense, par armée et service en LFI

    Série longue (de 1980 à 2011)

    Ministère de la Défense - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  48. Le budget : analyse et évolution

    Tableaux statistiques : évolution du budget de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'éducation nationale - Licence Ouverte / Open Licence - 19 déc. 2011 Gratuit
  49. Budget des départements en 2011

    Tableau 1 : Les dépenses départementales (hors gestion active de la dette) Tableau 2 : Les recettes départementales (hors gestion active de la dette) Tableau 3 : Les dépenses de fonctionnement par pos...

    Ministère de l'Intérieur - Licence Ouverte / Open Licence - 29 févr. 2012 Gratuit
  50. Base documentaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur : finances

    L'ensemble des données de cette thématique comprend des articles, des ouvrages, des périodiques, des ressources numériques, des documents institutionnels et des dossiers en lien avec les questions des...

    Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Licence Ouverte / Open Licence - 13 juil. 2012 Gratuit